Le site https://boutique.maison-oleronaise.fr/ est un site e-commerce proposant à la vente les articles de la Maison Oléronaise.
Il s’agit de la boutique en ligne du magasin physique de La Maison Oléronaise, situé au 370 avenue de la Beaucoursière, 17480 LE CHATEAU D’OLERON.
Voici les détails :
Le site https://boutique.maison-oleronaise.fr/ représente la société La Maison Oléronaise, dont le siège social est situé 27 RUE PIERRE WIEHN – 17480 LE CHATEAU D OLERON, en Charente-Maritime, France, dont l’activité se trouve être la construction de maisons individuelles.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici les informations utiles concernant l’identité des différents intervenants permettant la réalisation et le suivi du site internet :
Propriétaire : SARL LA MAISON OLERONAISE, numéro de SIRET : 32336133700013, immatriculé au RCS de La Rochelle B 323 361 337
Adresse : 27 RUE PIERRE WIEHM, 17480 LE CHATEAU D’OLERON
Responsable publication : Ludovic LAFORET , joignable à [email protected] ou au 05 46 47 68 33
Webmaster : JKDESIGN Agence Web Photo & vidéo, joignable à [email protected] ou au 05 17 81 10 58
Hébergeur : OVH. Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Délégué à la protection des données : Ludovic LAFORET , joignable à [email protected] ou au 05 46 47 68 33
DÉFINITIONS
Afin de vous accompagner au mieux dans la lecture de ces mentions légales, La Maison Oléronaise vous fournit une description des principaux termes utilisés, sous forme de définitions.
Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes conditions générales.
Dans le cadre de ses prestations et service, https://boutique.maison-oleronaise.fr met à disposition de ses « clients »:
Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.
Informations clients : Ci après dénommé « Information (s) » qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par https://boutique.maison-oleronaise.fr pour la gestion de votre compte, de la gestion de la relation client et à des fins d’analyses et de statistiques.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)
ACCÈS ET CONTENU
Le site est normalement accessible 24 h sur 24 et 7 jour sur 7, sans interruption. Toutefois le propriétaire du site ne peut être tenu pour responsable des discontinuités du site et de ses services, qu’elles soient volontaires ou non. Pour des raisons de maintenance, le Webmaster (JKDESIGN – OVH) pourra interrompre l’accès au site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
Les informations fournies par La Maison Oléronaise le sont à titre informatifs et sur un ressentit personnel, et ne dispense pas l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée.
Le site https://boutique.maison-oleronaise.fr dispose de divers outils permettant de garantir la sécurité. La Maison Oléronaise ne peut cependant pas être tenu responsable d’erreurs ou de la présence de virus sur son site internet.
En cas de présence avéré de virus, La Maison Oléronaise fera en sorte de rétablir le site internet au plus vite sur une version conforme et propre. Bien entendu, durant ces démarches le site internet sera inaccessible…
L’utilisateur s’engage à ne pas commettre d’actes malveillants, sur le site https://boutique.maison-oleronaise.fr, pouvant mettre en cause la sécurité informatique du site ou du système informatique des autres utilisateurs.
L’utilisateur s’engage à faire en sorte de respecter les chartes de bonne conduite du web, édités sur la netetiquette. La Maison Oléronaise vous engage notamment à être bienveillant envers les autres utilisateurs, à ne pas poster de messages pouvant apparaître diffamatoire, racistes, sexistes, etc… Les insultes sont également bannies du site…. etc.
L’utilisateur s’engage, lorsque cela lui est demandé à ne fournir que des informations le concernant, de manière complète et exacte.
Les mentions légales du site https://boutique.maison-oleronaise.fr peuvent également évoluer à tout moment, notamment en cas de changement important sur le site. Nous vous recommandons donc de consulter régulièrement ces Mentions Légales.
DROITS D’AUTEUR
Tous les éléments de ce site (notamment les noms de domaine, les textes, les graphismes, les logos, les sons, les photos, les animations) sont la propriété de La Maison Oléronaise, au sens des articles L.111.1 du Code de la Propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 ou de tiers ayant autorisé La Maison Oléronaise à les utiliser.
Afin de respecter au mieux le droit d’auteur, chaque continu « multimédia » n’appartenant pas à La Maison Oléronaise, et ayant l’obligation d’apposer une attribution, comporte une indication sur le droit d’auteur, avec le nom de la licence et sa version accompagné d’un lien, complété par le nom de l’auteur
La protection du site https://boutique.maison-oleronaise.fr relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.
Il est donc interdit toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sauf autorisation expresse et préalable de Ludovic LAFORET, joignable à [email protected]
Utilisation des photographies :
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Cette règle s’applique également aux photographies et éléments multimédias disposant d’une indications sur le droit d’auteur. Pour toutes utilisations de ces éléments, il faudra au préalable vous référer aux informations copyright fournies, et adapter son utilisation en conséquence.
LIENS HYPERTEXTES
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La Maison Oléronaise informe les utilisateurs que les sites externes consultés à la suite des liens, n’appartiennent pas à La Maison Oléronaise.
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LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES
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Le site https://boutique.maison-oleronaise.fr est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679). Cet hébergeur se nomme OVH et ses serveurs sont situés en France, à Roubaix (voir début des mentions légales).
OVH souhaite apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité, son service est ouvert 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.
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LIMITATION DE RESPONSABILITÉS
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PUBLICATION DES COMMENTAIRES
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La Maison Oléronaise filtre chaque commentaire, afin d’éviter des commentaires ne respectant pas le net-étiquette. Les commentaires ne seront accessibles qu’après validation du Responsable de publication, Ludovic LAFORET.
Tout contenu qui ne respecterais pas la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données, sera automatiquement supprimé, de même que tout commentaires à caractère raciste, injurieux, diffamant, pornographique, et quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
La Maison Oléronaise vous rappel que vos commentaires doivent faire preuve de pertinence en appliquant des conditions favorables, comme l’absence d’injures et l’absence de discrimination.
La Maison Oléronaise demande également à ses utilisateurs de porter attention à poster des messages écrits dans un français correct, c’est-à-dire en surveillant l’orthographe. Il est recommandé de ne pas rédiger de commentaires en langage SMS, et de ne pas écrire en lettres capitales.
GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
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La Maison Oléronaise s’engage à respecter ces règles concernant la protection des données personnelles en mettant en place plusieurs « filtres », détaillés ci-dessous.
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